Contrefaçon

Qu'est-ce que la contrefaçon ?

La contrefaçon désigne la fabrication, l'importation et l'exportation, la distribution, la vente ou toute autre activité illégale portant sur des marchandises qui ressemblent à des produits de marque de haute qualité, mais dont les matériaux ou les ingrédients sont de qualité inférieure. La contrefaçon est courante dans les secteurs de la médecine, des cosmétiques, de l'électronique, de l'habillement, des chaussures et des produits de luxe. La contrefaçon engendre des risques néfastes et a des répercussions négatives sur l'activité économique licite. La contrefaçon est illégale dans la plupart des pays, dont la majorité dispose de lois strictes qui condamnent ce type d'activité.

TikTok n'autorise ni la vente, ni le commerce, ni la sollicitation de marchandises contrefaites sur la plateforme. Tout contenu qui vend ou promeut des marchandises contrefaites sera supprimé et pourra entraîner des mesures d'application supplémentaires relatives au statut de ton compte. Consulte nos Consignes communautaires pour en savoir plus.

Comment peux-tu reconnaître les contrefaçons ?

Les produits contrefaits comprennent :

• les fausses marchandises, copies ou répliques non autorisées ;

• les produits reprenant des noms de marque, des logos et des marques déposées sans l'autorisation du propriétaire de la marque.

Il est conseillé de faire des recherches sur le vendeur et les produits qu'il vend avant ton achat, afin de mieux évaluer la qualité du produit. Voici quelques signaux d'alerte qui t'aideront à identifier les marchandises susceptibles d'être contrefaites. Cette liste n'est pas exhaustive et ne doit être utilisée qu'à titre informatif.

1. Prix : marchandises vendues à des prix nettement inférieurs aux prix de détail recommandés.
2. Emballage : marchandises souvent vendues sans emballage ou avec un emballage de mauvaise qualité, ou présentant des fautes d'orthographe. Il peut être utile de vérifier que la description du produit, la FAQ, les coordonnées et autres informations de ce type ne contiennent pas de fautes d'orthographe ou de grammaire.
3. Lieu : marchandises vendues sur des places de marché en ligne et non sur les sites Web officiels des marques ou par des revendeurs agréés.
4. Qualité : marchandises souvent fabriquées à partir de matériaux ou d'ingrédients de qualité inférieure qui peuvent ne pas avoir été soumis aux évaluations de sécurité des produits et/ou de conformité aux normes et qui peuvent s'avérer nocifs pour la santé.
5. Absence de garantie ou de politique de retour : les vendeurs légitimes accordent généralement une garantie ou prévoient une politique de retour. L'absence de celles-ci constitue un signal d'alerte.

Outre les signaux d'alerte mentionnés ci-dessus, tu peux consulter les ressources de l'International Trademark Association pour apprendre à mieux te protéger, ainsi que les autres, contre d'éventuels préjudices.

Pourquoi la contrefaçon est-elle nuisible ?

1. Menace pour la sécurité : les marchandises contrefaites peuvent utiliser des composants de qualité inférieure qui sont nocifs ou dangereux. Par exemple, des produits électroniques contrefaits qui ne répondent pas aux normes de sécurité ou des produits cosmétiques contrefaits qui contiennent des allergènes ou des produits chimiques nocifs.
2. Soutien au crime organisé : les profits générés par la vente de produits contrefaits sont notoirement utilisés pour soutenir le crime organisé, le trafic de drogue et d'êtres humains, ainsi que l'exploitation du travail infantile.
3. Exposition des données personnelles : lorsque tu achètes des marchandises contrefaites, tu risques de divulguer des données personnelles telles que ton adresse postale et tes informations bancaires à des personnes peu scrupuleuses. Cela peut t'exposer à des fraudes, des escroqueries ou des usurpations d'identité.
4. Répercussions sur l'environnement : les fabricants de contrefaçons contournent souvent les réglementations environnementales, entraînant ainsi pollution et déchets. Leur production peut impliquer des produits chimiques nocifs et des pratiques non durables, provoquant des dommages écologiques importants qui nuisent aux efforts de protection de notre planète.
5. Perte de revenus commerciaux : les propriétaires de marques consacrent des ressources considérables au développement, à la conception et à la commercialisation de leurs produits. Les faussaires tirent parti de ces efforts en proposant des marchandises illicites à des prix inférieurs et/ou de moindre qualité.
6. Perte de confiance de la part des utilisateurs : la prolifération de marchandises contrefaites peut éroder la confiance que les consommateur(trice)s accordent aux marques et aux marchés, entraînant une méfiance générale à l'égard des produits et des services légitimes.

Si tu souhaites en savoir plus sur la manière d'identifier les produits contrefaits ou de sensibiliser les personnes à ce problème, tu peux consulter les ressources ci-dessous :

En savoir plus

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